Eviter les frais douanes ou limiter

DragonBurning · Message par **DragonBurning** » 20 janv. 2011, 15:30 PM

Bon j'aimerai savoir si certaines personnes savent comment reduire les frais de douane. Je sais que je vais avoir des reponses genre "hors la loi" et autre ou "profiteur du systeme" parceque on beneficie du plein de possibilte comme la mutuel l'assurence sante et bla bla bla et que pour remplir les caisses de letat tout le monde doit payer..... Toute foi je n'ai aucune enie a payer le prit plein si on sait faire autrement...

pour un collis venant des states.

les reponses deja u qui fonctionnes

-Sur l'embalage indiquer GIFT comme cela le produit est donner en KDO et non pas acheter, n'hesiter pas a mettre un petit mot fictif genre TOn KDO oublier, ou autre...

-La fucture bidon ou le prix est nettement en desous du prix officiel, la vrai facture sera envoier par la poste dans une autre enveloppe par apres.

declarer le produit comme prototype pour usage unique de demonstration, comme il n'en existe que 1 et qu'il sera rendu au destinataire il ne serait pas taxes.

si vous avez du vecu ou d'autre possibiliter n'hesiter pas..... car je n'ai pas ganger au LOTTO mais il est clair que la belgique et le france ne sont pas les payis de reve pour avoir des pieces pour la 8 , donc on commandera tj au japon, US, Engletere ou autre

Merci

pour le moment je me commande
-sortie echappement RII - titan sortie rotor = 899 dollar

-mid pipe catalyzer = 299 euro (pris annonce par le vendeur attend confirmation)

-

DragonBurning · Message par **DragonBurning** » 20 janv. 2011, 15:32 PM

ps ; En belgique c'est 21% de tva et 4% de taxe douanière

Pilaf · Message par **Pilaf** » 20 janv. 2011, 15:37 PM

En france on arrive aussi à environ 25% de droit de douane + TVA.

DragonBurning · Message par **DragonBurning** » 20 janv. 2011, 15:42 PM

je suis en train de voir si avec un certain statut on peut eviter les douanes.... genre CD ( cor diplomatique) ou autre gallere

toshy · Message par **toshy** » 20 janv. 2011, 16:05 PM

j'ai un ami/collègue qui fait la collection de basket américaine... vous voyez le genre !!!
Il n'y a pas longtemps il m'a expliqué qu'il demandait à l'envoyeur que ca soit précisé "cadeau" !! je ne sais pas si ca marche tout le temps...

Fabriziom TS · Message par **Fabriziom TS** » 20 janv. 2011, 16:07 PM

Supers astuces!

Merci...

Si j'avais su ça lorsque j'ai commandé mes pièces pour l'Elise en angleterre.... (livrée en Suisse, pour avoir que 7.6 de TVA deja au lieu des 17.5 communautaire au UK!)

Donc astuce aussi :

Se faire livrer en Suisse ou autre pays non Européen à TVA réduite.

DragonBurning · Message par **DragonBurning** » 20 janv. 2011, 16:22 PM

KDO = gift

faire attention car de plus en plus rependu ils deviennent suspect les paquets Gift on esseyera

Schumi77 · Message par **Schumi77** » 20 janv. 2011, 16:25 PM

Pas beaucoup d'autre solution que de truquer la facture (mais cela est condamnable pour "faux et usage de faux" donc les vendeurs sérieux ne s'y risque pas souvent). De plus en cas de perte du colis, le vendeur ne sera remboursé que de la somme indiquée (tandis que l'acheteur sera probablement remboursé intégralement s'il utilise paypal ou un truc du genre).
Le montant d'un GIFT dont ont souhaite être exonéré de douane et TVA est limité à 45€.
Autrement, en dessous de 150€, on peut être exonéré des frais de douane (mais pas la TVA).

Dernièrement, les douaniers ont tendance à taxer de toute façon. Reste après aux personnes réellement dans leur droit de faire une demande de dédouanement. Du coup, ceux qui essayait de "gruger" n'en prenne pas la peine.

Enfin, histoire d'être précis :

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34

Achats et expéditions en provenance...
...de pays situés hors de l'Union européenne

En France métropolitaine, vous pouvez recevoir en franchise des seuls droits de douane, les marchandises en provenance d’un pays extérieur à l’Union européenne dont la valeur est inférieure ou égale à 150 euros, notamment celles achetées à distance.

Quelle que soit la valeur des marchandises importées, dès lors qu’il s’agit de vente à distance (vente par correspondance), vous aurez à acquitter la TVA.

Au-delà d’une valeur de 150 euros, vous devrez acquitter les droits de douane et la TVA.

Cependant, les achats ou les expéditions entre particuliers de marchandises neuves ou d'occasion effectués dans un pays situé hors de l'Union européenne (et réalisés par des particuliers, même pour leur usage personnel, dans le cadre d'un déménagement ou à la suite d'une commande ponctuelle faite par Internet, une vente par correspondance, un démarchage par téléphone, un téléachat ou par tout autre moyen) doivent répondre aux obligations réglementaires qui leur sont applicables lors de leur importation en France.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25

1. Envois entre particuliers
Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).

Au delà de cette valeur, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.

Achats par correspondance ayant un caractère commercial (ventes par correspondance, ventes sur Internet, ventes par téléphone, etc.)
Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable (EVN). Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers (non membre de l’Union européenne) à un destinataire se trouvant en France ou dans de l'Union européenne et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane.
Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA.

L'attention des usagers est appelée sur le fait que la franchise douanière est applicable aux envois dont la valeur totale ne dépasse pas 45 euros.

Si un colis renferme plusieurs marchandises, seule(s) celle(s) dont la valeur cumulée ne dépasse pas 45 euros sera(ont) admise(s) en franchise. Les autres produits seront taxés.
Si un colis renferme un seul produit dont la valeur excède 45 euros, la taxation s'appliquera sur la totalité de la valeur.
Les exemples suivants illustrent la notion de franchise douanière, pour les objets importés en France.

1) Un colis comprend 3 articles :
1 lecteur MP3 : 100 euros
1 livre : 15 euros
1 CD : 25 euros
Le livre et le CD sont admis en franchise (15 + 25 = 40 euros). Le lecteur MP3 est taxé pour sa valeur totale.

Nota. Même si le plafond de franchise n'est pas atteint, il n'est pas possible d'imputer la différence (45 – 40 = 5 euros) sur la valeur du 3 ème article, en application du principe de non fractionnement de la valeur d'une marchandise.

2) Un colis comprend 3 articles :
1 lecteur MP3 : 100 euros
1 livre : 15 euros
1 montre : 44 euros
La montre est admise en franchise (valeur inférieure à 45 euros). Le lecteur MP3 et le livre sont taxés sur la totalité de leur valeur.

3) Un colis comprend 3 articles :
1 livre : 15 euros
1 CD : 25 euros
1 porte-clés : 4 euros
Les trois articles sont admis en franchise.

4) Un colis comprend 3 montres d'une valeur unitaire de 44 euros :
Une seule montre est admise en franchise, les deux autres sont taxées.

Tsar · Message par **Tsar** » 20 janv. 2011, 16:29 PM

mes ex commandes XS Power étaient toutes soi en "gift" soi en "demonstration sample", et ça a pas empêché certains de se faire emmerder par la douane, avec même parfois un montant plutôt élevé genre plus de 100€ sur des montant déclarés en dessous.

le jeu du chat et la souris, le mieux est de faire déclarer un montant légèrement inférieur à ce qu'on achète si le vendeur est ok, genre pour un produit à 300$, y mettre 150-180$, ça sera toujours ça de gagné plutôt que d'avoir des emmerdes avec la douane et du retard.

Pilaf · Message par **Pilaf** » 20 janv. 2011, 16:32 PM

J'aimerai bien savoir qui peut être éxonéré de la TVA à l'import.....

Henrythe8 · Message par **Henrythe8** » 20 janv. 2011, 16:36 PM

J'ai commandé et reçu ce matin des trucs sur Rotary FX. Montant indiqué aux douanes : 100USD.
J'ai du payer 21€ de TVA et... 24€ de "frais" Chronopost...

'fin bref. Pas d'astuces qui marchent à 100%, ca se saurait.
LEs douanes contrôlent tout, le truc de mettre "Cadeau", c'est pipeau car si ils voient que ca vient d'une entreprise (et le BL sur le carton le prouvera), ils ouvriront et redresseront la barre.

Ayez du coeur M'sieurs dames, nos chômeurs/enfant/mères célibataires/fonctionnaires/etc.... attendent notre argent pour toucher leurs allocs !

Schumi77 · Message par **Schumi77** » 20 janv. 2011, 16:41 PM

Henry > pas de frais de douane par contre ?

A noter que pour les colis "imposant", genre pare-choc, etc ... les frais fixes peuvent devenir énormes.
Dans ce cas, il est possible de faire soit même les procédures de dédouanement à l'aéroport.
Pour ceux qui s'en souviennent, j'avais eu cette mauvaise surprise lors du GB pour les lames avant mazda, et j'avais tout de même réussi a diminuer de 126€ HT la prestation du transporteur.
http://www.rx8france.com/forum/viewtopi ... 75#p390551

Henrythe8 · Message par **Henrythe8** » 20 janv. 2011, 16:46 PM

Non, pas de frais de douane car inférieur à 150€ !

Pilaf · Message par **Pilaf** » 20 janv. 2011, 16:52 PM

Certaines entreprises peuvent être exonéré de TVA lors d'import. ( Me suis renseigné tout l'aprem d'ailleur, et pas trouvé comment )

C'est ça qui m'intéresse.... Et j'ai appelé des comptables, chambre du commerce etc etc

Et personne n'a su me répondre

uhspc · Message par **uhspc** » 20 janv. 2011, 17:03 PM

en a peu près 3 ans et plus de 1500 colis ex-France (angleterre, allemagne, japon, chine, australie, italie, usa), je n'ai payé que 3x la douane.

en général, c'est indiqué sur la colis ''gift'', ou bien pièces occasions, avec une valeur avoisinant les 100-200$.

j'ai donc payé 3x la douane : un lot de dvd, une paire de lunettes (oakley) et enfin une pièce carrosserie.

il n'y a pas vraiment de méthode, ça dépends en grande partie de la chance, et enfin, du poids et de l'encombrement.

exemple : l'aileron en carbone que j'avais commandé pour ma nsx, venu en bateau du japon, n'a pas été relevé par les douanes.
mes amortisseurs de rx8, venant des usa, n'ont pas non plus été relevés par la douane, alors que sur le colis était bien indiqué une valeur bien supérieure a 200$

bah, au petit bonheur la chance.

Bartste · Message par **Bartste** » 20 janv. 2011, 17:21 PM

Juste pour info, mais bon ca n'arrive qu'aux autres, la valeur déclaré fera office de valeur assuré...

uhspc · Message par **uhspc** » 20 janv. 2011, 17:26 PM

Bartste a écrit :
Juste pour info, mais bon ca n'arrive qu'aux autres, la valeur déclaré fera office de valeur assuré...

oui, mais si tu passe par paypal, si tu ne recois pas le colis, tu es remboursé a hauteur de 1000€. je ne paye que par paypal ...

Bartste · Message par **Bartste** » 20 janv. 2011, 17:29 PM

1000 euro pour des baquets c'est rien et je parle de colis endommagé, donc assurance transporteur !

Schumi77 · Message par **Schumi77** » 20 janv. 2011, 17:42 PM

Heu, pour un envoi non livré, tu est remboursé par paypal a hauteur de la somme payée, non ? (c'est ce que je viens de lire dans leur CGU).
Par contre en cas de détérioration ou c'est a voir avec le transporteur effectivement. Je ne crois pas que Paypal fasse quoi que ce soit, si ?

uhspc · Message par **uhspc** » 20 janv. 2011, 17:46 PM

Bartste a écrit :
1000 euro pour des baquets c'est rien et je parle de colis endommagé, donc assurance transporteur !

je ne dis pas le contraire, mais dans 95% des cas, ça permet d'être tranquille

j'ai commandé une fois un colis qui n'est pas arrivé (ce n'etait pas la 1ere fois et j'ai toujours été remboursé), le vendeur me dit que je n'avais qu'a prendre l'assurance optionnelle qui est payante au niveau des frais d'envoi. j'ai ouvert un dossier aupres de paypal, et j'ai été remboursé par paypal qui s'est retourné contre le vendeur pour recuperer les sous. evidemment, le vendeur m'a blacklisté : je n'invente rien, c'etait avec rotaryfx. depuis, il refuse tout achat de ma part