Pour ceux qui ont une RX8 "de société"

[matten]

Ca peut en intéresser certains.
Tous les propriétaires de véhicules de société immatriculés a partir du 01/01/06 devront réglé la taxe des véhicules de société (ou TVS) .

Elle est fonction du dégagement en CO2.

Pour notre RX8 ca fait 19€ du gramme de co2 produit (car elle en produit plus de 200g/km).

Comme elle en produit 284, ca fait:
19€X284= 5396€ par an a régler...
En France bien sûr.
C'est a rajouter au surtaxement de la carte grise a l'achat.
A ce rythme la tu peux te racheter une 2e rx8 en 6.5 ans... SYMPA!
(Avant c'etait fonction du nombre de cv fiscaux et c'etait environ 3600€/an)

[stp]

Je ne connais pas les formules spécifiques aux voitures de société, mais le résultat me paraît très élevé par rapport celui obtenu pour une voiture de particulier dans le post suivant
ftopic2395.php

[darksamu]

et allez encore une formule a pomper encore plus d'argent, proverbe chinois: trop d'impot tue l'impot

[spawn]

La formule est la bonne malheureusement , le mieux à faire est de se rembourser au Km, le barème fiscal est tres favorable de plus il va encore évoluer dans le bon sens !!

[f1clc]

La taxe est uniquement proportionnelle au taux de CO2 ?

Belle trouvaille, encore !

Autre proverbe : "Avec les impôts, tu l'as toujours dans l'dos !"

[marco_fripon]

J'imagine encore les inégalités diesel-essence !

en plus avec ce barème si tu as le malheur d'être juste au dessus d'une tranche et PAF... cc'est pas progressif :

100g de CO2 = 200 euro
101g de CO2 = 404 euro...

là le gramme en plus te coûte 204 eur !!! c'est une honte !

[Tertou]

Ouais, ils ne connaissent pas les polynômes au ministère des finances.
Et encore moins les courbes de Bezier, pour arrondir les angles...

[patch]

oui, le spline 3D et tchebichev, y'a que ça de vrai

mais c'est étrange tout de même qu'ils n'aient pas "pensé" à cela usuellement, c'est assez graduelle les taxes (excepté les PV )

[marco_fripon]

ça reste un projet ! certes il sera adopté mais les vraies modalités ne sont pas non plus connues, si?

DOnc si ça tombe c'est aussi comme les VP : jusqu'à 100g => 2euro/g puis ensuite c'est juste la tranche sup. qui est taxé avec le nv tarif... genre :

100g => 200 euros
101g => 204
121g => 245...

Dans le projet de loi il est exposé :
"instituant un barème progressif et proportionné aux émissions de gaz à effet de serre pour les véhicules faisant l'objet d'une première mise en circulation à compter du 1er juin 2004.
"

ça sera mieux ! Donc patience... cela mettrait une RX-8 de 284g CO2 à :
2676 eur... peu pensable ceci dit en fin de compte par rapport aux 5396...

Mais du coup entre 100g et 101g tu te fais royalement bais.....

[marco_fripon]

http://www.assemblee-nationale.fr/12/pr ... 1760_86032

cf ART 10

[redbaron]

Bonjour,

Ils sont malades !!!!

Venez vous installer en CH.

Taxe annuel: environ 345 euro pour une RX8 cosmo au nom de la société et immatriculé et basée dans le canton de mon domicile.

Pour le reste, l'employeur déclare le véhicule et l'employé ne peut plus déduire des frais de déplacement de sa déclaration d'impôt. Si le véhicule est vraiment trop luxueux (porsche,...) une partie du prix est considéré comme un salaire. Ce n'est pas le cas pour une RX8.

[Valgoleyne]

Même comme ça... c'ets pas gagné :

Les sociétés sont soumises à une taxe annuelle à raison des véhicules qu'elles utilisent en France quel que soit l'État dans lequel ils sont immatriculés

Hors je ne sais pas si c'est si simple de créer une société en CH, si tu n'es pas CH d'origine...
Pis une société à l'étranger, c'est bien... si tu fais du service, si y a du matos et des matières premières, ça commence sérieusement à ce compliquer...
En tout cas, un Français qui veut monter une structure chez toi, on lui demande un sérieux apport en capitaux !